Publications par catégorie

Archives de catégorie Luttes- Changer le système

Les 7 de Briançon lourdement condamné·e·s

Les 7 de Briançon lourdement condamné·e·s par le tribunal de Gap

[Communiqué Comité de soutien aux 3+4, Gisti, Anafé et La Cimade]

Le 13 décembre 2018, le tribunal correctionnel de Gap a déclaré les 7 de Briançon coupables d’aide à l’entrée sur le territoire d’une personne en situation irrégulière. Si la circonstance aggravante de bande organisée a été abandonnée, la lourdeur des peines prononcées (conformes aux réquisitions du parquet) marque un tournant dangereux dans la répression des personnes solidaires.

Benoit, Théo, Bastien, Lisa et Eleonora ont été condamnés à 6 mois d’emprisonnement avec sursis simple. Juan a été condamné à 12 mois d’emprisonnement dont 8 avec sursis simple et 4 fermes et Mathieu à 12 mois d’emprisonnement dont 4 fermes et 8 avec sursis avec mise à l’épreuve.

Nos organisations sont scandalisées et indignées par ce jugement qui criminalise encore une fois et de manière inédite des militant·e·s agissant en faveur des droits des personnes migrantes.

Le droit fondamental constitutionnel de manifester a donc été nié au profit d’une pénalisation toujours plus forte des personnes solidaires. Aussi, ce jugement va-t-il à l’encontre de l’obligation légale qu’a chacun·e de porter secours à une personne en danger. C’est un signal alarmant pour les défenseurs des droits humains en France qui font l’objet de pressions de plus en plus fortes de la part des forces de l’ordre et des autorités judiciaires.

Nos organisations se dressent aux côtés de Bastien, Benoît, Eleonora, Juan, Lisa, Mathieu et Théo et continueront de les soutenir et de dénoncer la situation de péril imminent des personnes migrantes dans les Alpes.

Lors de l’audience du 8 novembre 2018, les avocat·e·s et les prévenu·e·s ont pu dénoncer les violations quotidiennes des droits des personnes migrantes commises par les forces de l’ordre à la frontière franco-italienne, les agissements illégaux restés impunis à ce jour du groupuscule Génération Identitaire et les tentatives d’entraves au droit fondamental de manifester à la fois des prévenu·e·s mais aussi des personnes exilées.

Le Ministère public avait demandé au tribunal de condamner respectivement à 6 mois d’emprisonnement avec sursis simple pour Bastien, Benoît, Eleonora, Lisa et Théo ; 12 mois dont 4 mois d’emprisonnement ferme et 8 avec sursis simple pour Juan ; et 12 mois dont 4 mois d’emprisonnement ferme et 8 avec sursis avec mise à l’épreuve pour Mathieu.

Au-delà de la condamnation des 7 solidaires, le tribunal est resté sourd aux témoignages et preuves apportées par la défense, faisant le jeu ainsi des pratiques illégales de l’administration, les violations des droits et la traque des personnes migrantes. Alors que des personnes exilées, auxquelles nous essayons de venir en aide, meurent sur les routes dangereuses de la frontière franco-italienne, le tribunal correctionnel de Gap a fait le choix de condamner la solidarité.

Ce jugement est rendu alors que la Cour de cassation a annulé hier des décisions condamnant des militants pour « délit de solidarité ». L’occasion de rappeler que d’autres militants solidaires des personnes migrantes de Briançon sont convoqués devant la justice en janvier et en mars 2019.

Par ailleurs, les associations alertent sur la militarisation de la frontière qui contraint les personnes migrantes à se mettre en danger en montagne dans le froid et la neige. La présence policière permanente entrave le déroulement des maraudes visant à secourir les exilé·e·s.Soutenues par près de 50 000 personnes qui ont signé la pétition, nos organisations demandent l’abandon de toutes les poursuites pour délit de solidarité contre les personnes, dans les Alpes et ailleurs, qui agissent dans un esprit de fraternité.

Rappel des faits  :
Bastien, Benoit, Eleonora, Juan, Lisa, Mathieu et Théo étaient poursuivi·e·s pour avoir participé, en avril dernier, à une marche solidaire pour dénoncer les violences commises par le groupuscule identitaire à l’encontre des personnes exilées dans la région de Briançon et pour protester contre la militarisation de la frontière franco-italienne. L’État leur reproche d’avoir à cette occasion « facilité l’entrée de personnes illégales sur le territoire français », et de l’avoir fait « en bande organisée ».

Comité de soutien aux 3+4  : Article 1er, Le Cesai, CGT 05, Chemins Pluriels, Chez Marcel, CHUM, Collectif Maraudes, Comité de soutien aux 3+4 Genève, Comité de soutien aux 3+4 Marseille, Les Croquignards, Ensemble 05, La Fanfare Invisible, Icare 05, NO THT 05, PCF 05, Réseau hospitalité 05, Sud 05, Les Tabliers Volants, Tous Migrants.

Les grecs solidaires des gilets jaunes français

Un comité citoyen de solidarité avec les gilets jaunes s’est créé et via les réseaux sociaux appelle tous les grecs à manifester ce Samedi à 13h Place Syndagma en même temps qu’ à Paris en solidarité avec les gilets jaunes. Les citoyens grecs sont invités à manifester en portant eux aussi un gilet jaune et à envoyer un « message de solidarité au mouvement français des Gilets Jaunes. Un grand mouvement qui gagne et oblige Macron à une retraite désordonnée. « Leur appel :

« Samedi (8/12) est le quatrième jour des manifestations de masse « Yellow jackets » en France.
Il y aura 65.000 officiers de police français.

Nous avons une dette à faire preuve de solidarité dans les « gilets jaunes » D’Athènes et de toute la Grèce.  Leur lutte est en même temps et lutte pour la vie du peuple grec en Grèce.

Nous disons non à l’austérité en Grèce, non aux licenciements, non à la misère et à la pauvreté dans notre pays, non à la taxation, non aux ventes aux enchères des biens saisis et aux coupures de courant, non à l’autoritarisme et à la persécution ».

L’image contient peut-être : texte
L’image contient peut-être : 1 personne, plein air et gros plan

Prendre la mesure de l’urgence sociale

L’exécutif refuse de changer de cap : il ne prend pas la mesure de l’urgence sociale et écologique

Depuis plusieurs semaines, un profond sentiment d’injustice s’exprime dans tout le pays à travers le mouvement des « gilets jaunes ». Là où un changement de cap était attendu, l’exécutif ne propose que des suspensions temporaires de mesures impopulaires qui ne résoudront ni la situation des plus fragiles ni n’agiront efficacement face à l’urgence climatique. Là où des décisions fortes et courageuses étaient nécessaires pour réduire les inégalités, améliorer la situation des plus pauvres et plus précaires tout en donnant plus d’ambition à une politique écologique qui en manque cruellement, l’exécutif se limite à reporter toutes les décisions importantes après les élections européennes, comme s’il était possible d’enjamber la situation présente et ignorer la réalité du quotidien de nos concitoyens.

Le refus de donner un coup de pouce au SMIC ou d’augmenter les minima sociaux est une gifle assénée à toutes celles et tous ceux qui n’arrivent pas à boucler les fins de mois. La majorité En Marche a fait de même envers les retraités ce lundi en votant sans sourciller le projet de loi de financement de la sécurité sociale et donc en écartant toute possibilité d’indexer à nouveau les pensions de retraite sur l’inflation. L’exécutif n’a clairement pas pris la mesure de la colère sociale qui s’exprime dans le pays.

Que Bruno Le Maire et Edouard Philippe essaient de réduire la mobilisation des gilets jaunes à une aspiration poujadiste à « moins d’impôts » indique le peu de considération qu’ils peuvent avoir envers ces centaines de milliers de personnes qui se mobilisent contre la politique fiscale inégalitaire, injuste et inefficace du gouvernement. N’ont-ils pas entendu les appels à supprimer les cadeaux fiscaux faits aux plus riches (ISF), aux détenteurs de capitaux (Flat tax) ou aux multinationales (CICE) afin d’améliorer la situation des plus précaires et de financer les services publics toujours plus éloignés des lieux de vie ? Croient-ils que saborder le projet de taxe européenne sur les transactions financières et qu’entériner une taxation des GAFA bien moins ambitieuse que prévue est de nature à « calmer » le sentiment d’injustice fiscale qui parcourt le pays ?

Une telle surdité et une telle intransigeance confinent à la provocation. On ne dirige pas un pays comme on dirige une start-up, où l’on pourrait suspendre une mobilisation sociale d’ampleur avec quelques mesures temporaires et une concertation dont les contours n’ont pas été précisés. Obligé de concéder quelques mesurettes sous la pression des mobilisations en cours, le gouvernement tente d’éteindre un incendie avec des arrosoirs percés : il est peu probable qu’il y parvienne ainsi.

Emmanuel Macron et son gouvernement ne répondent ni à la colère sociale ni à l’urgence climatique. Alors que la COP24 s’est ouverte en Pologne, le gouvernement vient en effet de réduire son ambition en matière de lutte contre les dérèglements climatiques, prévoyant d’augmenter les émissions de CO2 de 6% de plus que les objectifs annoncés sur les cinq prochaines années. Où est donc l’ambition climatique, pourtant assénée régulièrement ces dernières semaines pour justifier une fiscalité carbone inefficace et injuste ? Pourquoi le gouvernement refuse-t-il de basculer les hausses de la taxe carbone sur les sites industriels les plus polluants du pays et qui en sont aujourd’hui largement exonérés [1] ?

Pour Attac, ces politiques injustes socialement et écologiquement doivent être combattues avec la même détermination. Face à l’intransigeance d’Emmanuel Macron et de son gouvernement qui refusent de changer de politique, Attac appelle ses sympathisant·e·s, ses adhérent·e·s et ses comités locaux à renforcer les mobilisations actuelles, à faire connaître ses analyses et ses propositions et à être dans la rue massivement le 8 décembre, journée de mobilisation internationale pour la justice climatique et quatrième journée de mobilisation des gilets jaunes.

PNG - 364.1 ko

Photo : Brice Le Gall

Soutenir les VioMe contre la vente aux enchères

 La prochaine séance de mise aux enchères est prévue le 13 décembre 2018.

Les VioMe seront comme à chaque fois au tribunal pour éviter la liquidation de lusine et espèrent qu’il n’y aura pas d’acheteur. Malheureusement immédiatement après il y aura une procédure pour redéfinir à la baisse le prix et relancer une vente aux enchères.

Plus le prix sera baissé et plus le danger qu’un candidat (voire même une banque) se présente est grand  .

Il devient impératif que la mobilisation s’accentue pour que le gouvernement réponde à la demande des VioMe.

Ils avaient déposé une proposition de solution juridique complète avec l’aide d’avocats et d’universitaires de la faculté de droit où ils demandaient l’attribution à la coopérative d’une partie du foncier 1/6e qui pourrait être nationalisée et cédée à la coopérative. La constitution stipule que «  l’État a la possibilité de le faire  » mais il manque la volonté politique.

Extraire de la vente aux enchères la partie des locaux permettrait de maintenir l’activité des salariés et de sauver lusine. C’est pourtant ce que Tsipras avait promis lorsqu’il les avait rencontrés en 2014.

Pour plus de détail sur les locaux voir l’appel de 2017 des VioMe Informations concernant la demande des travailleurs VIOME

Festival Migrantscene du 17 nov au 7 décembre

Un festival engagé

Un festival dans plus de 100 villes en France métropolitaine et Outre Mer 3 semaines d’événements, d’échanges, de rencontres et de fêtes à partir de la mi-novembre.

AGIR ENSEMBLE…

Né à Toulouse en 2000 et structuré à l’échelle nationale depuis 2006, LE FESTIVAL MIGRANT’SCÈNE DE LA CIMADE réunit et mobilise les milieux de l’éducation populaire, de l’art, de l’éducation, de la culture, de la solidarité ou encore de la recherche, au profit de publics larges et variés.

Plus de 400 partenaires
Des centaines de bénévoles
Avec le soutien de l’Agence française du développement, du ministère de la Culture, des collectivités territoriales…
En lien avec le Festival des Solidarités et bien d’autres festivals et rassemblements locaux…

PENSER ENSEMBLE…

MIGRANT’SCÈNE est un espace où s’ouvrent et se vivent tous les champs des possibles. Le festival s’offre avec simplicité comme un lieu de rencontres et d’échanges. Bienveillance, curiosité, altérité, convivialité, créativité, croisement des regards et des imaginaires… autant d’atouts pour favoriser le dépassement de nos préjugés.

POUR VIVRE ENSEMBLE !

PARCE QUE quitter son pays est un droit inscrit dans la Déclaration Universelle des droits de l’Homme,
PARCE QUE la question des migrations est au cœur de l’histoire et de la structure de nos sociétés,
PARCE QUE nous avons tous des préjugés, issus de toutes nos peurs,
PARCE QU’une représentation politique tenace nous incite à considérer l’étranger comme une menace par nature,
PARCE QU’une politique de repli ne peut être la seule réponse possible aux enjeux actuels et à venir des migrations,

LE FESTIVAL MIGRANT’SCENE choisit de parler des migrations, d’interroger les politiques et mécanismes qui les sous-tendent, et remet à l’honneur l’hospitalité comme fondement de notre société et de notre rapport à l’autre quel qu’il soit !

En 2018, le festival propose de partager inspirations et initiatives autour de la thématique  » D’ici et d’ailleurs : ensemble  » .

Vous trouverez ici https://www.migrantscene.org/un-festival-engage/presentation-du-festival/tout ce qui se passe dans votre région

Construire un mouvement démocratique mondial pour contrer l’autoritarisme

  Appel salutaire de Bernie Sanders

 

  “Construire un mouvement démocratique mondial pour contrer l’autoritarisme”

 Par Yorgos Mitralias

L’appel lancé par Bernie Sanders le 9 octobre en faveur de la construction “d’un mouvement démocratique mondial pour contrer l’autoritarisme” met chacun et chacune de nous devant ses responsabilités: Oui ou non sommes-nous disposés à unir urgemment nos forces pour nous battre contre la peste autoritaire, raciste et d’extrême droite avant qu’il ne soit trop tard?

Évidemment, loin de Bernie Sanders l’idée de lancer un simple appel qui se contente de demi-mots ou de généralités confuses et sans objectifs clairs et précis. Au contraire, son long appel est appuyé sur une description détaillée et très bien argumentée d’abord de la menace mortifère qui pèse sur l’humanité et la planète et ensuite du mouvement mondial qui devra assumer la mission salutaire d’affronter cette menace dans un combat à mort. C’est ainsi qu’après avoir déploré le “trop peu d’attention” portée actuellement sur “une tendance inquiétante dans les affaires mondiales”, il commence par constater qu’on assiste aujourd’hui aux États Unis et au monde entier à “une lutte aux énormes conséquences” entre “deux visions concurrentes. D’un côté, nous voyons un mouvement mondial croissant vers l’autoritarisme, l’oligarchie et la kleptocratie. De l’autre côté, nous voyons un mouvement vers le renforcement de la démocratie, l’égalitarisme et la justice économique, sociale, raciale et environnementale”.

Ayant dessiné les contours du problème, Bernie Sanders peut maintenant balayer l’approche souvent anecdotique du “phénomène” Trump en constatant que “Donald Trump et le mouvement de droite qui le soutient ne sont pas un phénomène unique aux États-Unis. Partout dans le monde, en Europe, en Russie, au Moyen-Orient, en Asie, en Amérique latine et ailleurs, nous voyons des mouvements dirigés par des démagogues qui exploitent les craintes, les préjugés et les plaintes des gens pour conquérir le pouvoir et s’y accrocher”. Et Bernie de nommer les plus illustres de ces dirigeants autoritaires (Trump, Poutine, Erdogan, Duterte aux Philippines, Orban en Hongrie, Kim Jung Un en Corée du Nord, Netanyahu en Israël, Bolsonaro au Brésil) avant de préciser que “bien que les dirigeants qui composent cet axe puissent différer sur certaines questions, ils partagent des attributs essentiels : intolérance des minorités ethniques et religieuses, hostilité aux normes démocratiques, opposition à une presse libre, paranoïa constante à l’égard de complots étrangers et conviction que les chefs du gouvernement devrait pouvoir utiliser leurs postes de pouvoir pour servir leurs propres intérêts financiers égoïstes”. Sans oublier que “plusieurs de ces dirigeants sont également profondément liés à un réseau d’oligarques multimilliardaires qui considèrent le monde comme leur jouet économique”.

Tirant la leçon de cette profonde liaison entre ces dirigeants autoritaires et le réseau d’oligarques milliardaires, Bernie Sanders arrive à la conclusion que “jamais auparavant nous n’avions vu aussi clairement le pouvoir de l’argent sur la politique gouvernementale. Qu’il s’agisse des frères Koch, qui dépensent des centaines de millions de dollars pour démanteler les réglementations environnementales protégeant la santé des Américains, ou des monarchies autoritaires comme l’Arabie saoudite, les Émirats arabes unis et le Qatar, qui dépensent à Washington des millions de dollars de leur richesse en énergie fossile pour promouvoir les intérêts de leurs régimes antidémocratiques, ou des entreprises géantes soutenant les groupes de réflexion afin de produire des recommandations politiques qui servent leurs propres intérêts financiers, il s’agit de la même chose : des puissants intérêts particuliers utilisent leur richesse pour influencer le gouvernement pour leurs propres avantages égoïstes”.

Mais, la menace devient encore plus importante du moment que “ces autoritaristes font partie d’un front commun. Ils sont en contact étroit les uns avec les autres, partagent des tactiques et, comme dans le cas des mouvements de droite européens et américains, partagent même certains des bailleurs de fonds. Par exemple, la famille Mercer, qui finance la tristement célèbre Cambridge Analytica Ltd, a également apporté son soutien à Donald Trump et à Breitbart News, qui opère en Europe, aux États-Unis et en Israël pour faire avancer le même programme anti-immigrés et antimusulman. Sheldon Adelson donne généreusement au Parti républicain et aux causes de droite aux États-Unis et en Israël, en promouvant un programme commun d’intolérance et de fanatisme dans les deux pays”. Alors, que faire face à ce « front commun » de l’autoritarisme et du grand capital qui menace directement nos libertés et nos droits démocratiques ?

La réponse de Bernie Sanders est on ne peut plus claire : « Pour lutter efficacement contre l’autoritarisme de droite, nous ne pouvons pas simplement être sur la défensive. Nous devons être proactifs et comprendre que défendre le statu quo qui a échoué au cours des dernières décennies n’est pas suffisant. En fait, nous devons reconnaître que les défis auxquels nous sommes confrontés sont le produit de ce statu quo ». Et Bernie de continuer en expliquant en détail ce qu’est ce « statu quo » contre lequel on doit se battre si on veut que notre combat contre l’autoritarisme ne soit condamné d’avance à l’échec : « Notre travail consiste donc à ne pas accepter le statu quo, ni à accepter des niveaux colossaux de richesse et d’inégalité de revenus, où 1 % les plus riches de la population mondiale possède la moitié de la richesse de la planète, tandis que les 70 % les plus pauvres de la population en âge de travailler ne représentent que 2,7 % de la richesse mondiale. Il ne faut pas accepter le déclin du niveau de vie de nombreux travailleurs dans le monde, ni accepter la réalité de 1,4 milliard de personnes vivant dans l’extrême pauvreté, alors que des millions d’enfants meurent de maladies facilement guérissables ». Et aussi : « Notre travail consiste à mobiliser l’ensemble de la planète pour qu’elle résiste à l’industrie des combustibles fossiles, qui continue à générer des profits énormes, tandis que leurs émissions de carbone détruisent la planète pour nos enfants et nos petits-enfants”.

L’énumération par Bernie des maux que génère ce “statu quo” est longue et instructive. Tout y passe, de la corruption généralisée à la catastrophe climatique, et de la folie des dépenses militaires au sort inhumain réservé aux migrants et réfugiés. Mais, Sanders ne se limite pas à dresser le tableau des méfaits du néolibéralisme. Pour lui, l’important est de résister, de se battre contre chacun de ces maux, d’ouvrir des fronts de lutte, et surtout d’unifier tous ces combats dans un énorme mouvement planétaire! La conclusion de son appel est plus qu’éloquente et nous interpelle tous et toutes de par le monde:

Pour terminer, permettez-moi simplement de dire que pour lutter efficacement contre les forces mondiales de l’oligarchie et de l’autoritarisme, nous avons besoin d’un mouvement international qui se mobilise avec une vision commune de prospérité partagée, de sécurité et de dignité pour tous, et qui s’attaque à l’énorme inégalité mondiale qui existe, non seulement sur le plan de la richesse mais aussi du pouvoir politique.

Un tel mouvement doit être prêt à penser de manière créative et audacieuse le monde que nous aimerions voir. Alors que l’axe autoritaire s’est engagé à démonter l’ordre mondial postérieur à la Seconde Guerre mondiale qu’il considère comme limitant son accès au pouvoir et à la richesse, il ne suffit pas que nous défendions  simplement cet ordre tel qu’il existe.

Nous devons examiner honnêtement comment cet ordre n’a pas tenu bon nombre de ses promesses et comment les autoritaires ont exploité ces échecs avec habileté afin d’obtenir un soutien pour leur programme. Nous devons saisir cette occasion pour reconceptualiser un ordre mondial fondé sur la solidarité humaine, un ordre qui reconnaît que chaque personne sur cette planète partage une humanité commune, que nous voulons tous que nos enfants grandissent en bonne santé, aient une bonne éducation et occupent un emploi décent, boivent de l’eau potable, respirent de l’air pur et vivent en paix. Notre travail consiste à rejoindre ceux qui, partout dans le monde, partagent ces valeurs et luttent pour un monde meilleur.

Les autoritaires cherchent le pouvoir en promouvant la division et la haine. Nous allons promouvoir l’unité et l’inclusion.

À une époque où la richesse et la technologie explosent, nous avons le potentiel de créer une vie décente pour tous. Notre travail consiste à bâtir sur notre humanité commune et à faire tout ce qui est en notre pouvoir pour nous opposer à toutes les forces, qu’il s’agisse d’un pouvoir gouvernemental irresponsable ou d’un pouvoir entrepreneurial déraisonnable, qui tentent de nous diviser et de nous opposer. Nous savons que ces forces travaillent ensemble à travers les frontières. Nous devons faire la même chose”.

Naturellement, on peut ne pas être d’accord avec tout ce que professe et propose Bernie Sanders. Mais, force est de reconnaitre que cet appel vient du politicien le plus populaire des États Unis, qui fait ce qu’il dit et dont l’honnêteté -chose très rare par les temps qui courent- est généralement reconnue et appréciée. Que son appel va droit au cœur de l’ensemble des impasses et des malheurs de ce début du 21e siècle, sans oublier les plus terribles des problèmes existentiels qui tourmentent l’humanité. Qu’il se distingue par son réalisme, qu’il refuse tout fatalisme et passe à l’acte en faisant des propositions concrètes intéressant l’écrasante majorité des populations sans rien perdre de sa radicalité. Qu’il arrive au moment peut être le plus critique des temps modernes quand l’avenir du genre humain et de la planète tient à un fil. Et enfin, qu’on pas le choix car il n’y a personne d’autre qui ose adresser à l’humanité et aux exploités une proposition d’action digne de son nom, capable de (ré)donner confiance, espoir et surtout envie de lutter aux laissés-pour-compte de la barbarie néolibérale.

Alors, à chacun et à chacune de décider quelle suite donner à l’appel de Bernie Sanders. L’extrême urgence de la situation actuelle et ses terribles enjeux feront sans doute réfléchir…

* Pour lire le texte complet (en anglais) et visionner la vidéo de l’appel de Bernie Sanders, cliquez sur: https://www.contra-xreos.gr/ksenoglossa-arthra/1337-bernie-sanders-building-a-global-democratic-movement-to-counter-authoritarianism.html

Aller à Gap le 8 novembre pour soutenir les 7 de Briancon

Jeudi 8 novembre 2018 : TOUS/TOUTES EN CAR à GAP

en soutien à 7 militant.e.s poursuivie.s

pour leur solidarité avec des migrants

Appel à mobilisation internationale : mercredi 7 et jeudi 8 novembre 2018 procès de 7 militant.e.s dont 4 Français, 2 Suisses et une Italienne. Ces personnes risquent 10 ans de prison et 750000 euros d’amende ( !!!). Il leur est reproché « l’aide à l’entrée sur le territoire français d’étrangers en situation irrégulière, le tout en bande organisée » à l’occasion de la marche de solidarité du 22 avril dernier à Briançon. Marche au caractère spontané en réaction aux provocations racistes et dangereuses du groupuscule Génération Identitaire qui depuis la veille bloquait en toute impunité le col de l’Echelle pour refouler les migrants- en les exposant aux plus grands risques- voulant se réfugier en France.

La CISEM– Coordination iséroise de solidarité avec les étrangers migrants- a décidé, en solidarité, d’affréter un CAR (40 personnes) pour GAP pour le JEUDI 8 NOVEMBRE pour nous joindre aux centaines de personnes qui viendront de partout en soutien aux « inculpés ».

INSCRIVEZ –VOUS D’URGENCE (Bulletin d’inscription ci-dessous) . Si vous ne pouvez venir vous pouvez soutenir cette initiative en contribuant au financement de ce car (coût : environ 850 euros).

Que vous vouliez venir à Gap et vous inscrire pour venir en car ou que vous vouliez apporter votre soutien pour nous aider à financer ce car, merci de nous renvoyer le BULLETIN CI-DESSOUS

BULLETIN à renvoyer à CISEM- c/° CIIP- Maison des Associations- 6 rue Berthe de Boissieux- Grenoble

NOM- Prénom

Adresse postale ou mail :

Tel :

  1. Je m’inscris pour la montée en car Jeudi 8 novembre ( Départ 6H du matin gare routière, on repartira de Gap à 16H pour arriver à Grenoble vers 18H)

Participation : 20 euros ( 10 euros pour les « dés-argentés » !)

Chèque à l’ordre de CISSP (Comité isérois de soutien aux sans papiers).

  1. Je ne peux aller à Gap mais je soutiens cette initiative solidaire en versant la somme de :

. Chèque à l’ordre de CIISP et à envoyer à même adresse…(SOUTIEN QUI SERA BIENVENU CAR NOUS SERONS CERTAINEMENT DEFICITAIRES)

Quand un tribunal invente le délit de citoyenneté

Par Dans une décision du 27 septembre 2018, les juges du tribunal administratif de Grenoble ont condamné trois citoyens défendant leur collectivité contre les pratiques mafieuses des banques à payer 1 200 euros au titre des dépens dans le cadre d’une action en justice, créant de ce fait un nouveau délit : le délit de citoyenneté.

Les banques ont escroqué les collectivités locales…

La Métropole de Grenoble fait partie des milliers de collectivités abusées par les banques qui leur ont fait souscrire des emprunts toxiques. Ces emprunts spéculatifs ont permis aux banques d’encaisser des marges colossales pendant des années en toute illégalité car les collectivités n’ont pas le droit de souscrire des produits spéculatifs. Lorsque la crise financière de 2007-2008 a éclaté, les taux de ces crédits ont explosé. Les collectivités se sont retrouvées piégées avec pour seule alternative : soit continuer à payer des intérêts dépassant souvent les 20 %, soit rembourser l’emprunt mais en versant à la banque une indemnité pouvant représenter plusieurs fois le montant de la somme empruntée.

… avec la complicité du gouvernement…

Face au refus des banques de renégocier ces emprunts à des conditions honnêtes, beaucoup de collectivités ont alors décidé d’agir en justice et ont obtenu gain de cause car le taux effectif global (TEG)[1]qui devait être mentionné sur le contrat n’y figurait pas ou était inexact. Mais pour les empêcher de gagner sur ce motif, le gouvernement au pouvoir à l’époque a fait voter par le Parlement le 10 juillet 2014 une loi scélérate de validation rétroactive de ces emprunts illégaux. Avec cette loi la mention du TEG n’était plus une condition obligatoire et cette disposition valait aussi pour tous les emprunts déjà souscrits. Pour faire passer la pilule, la loi créait un fonds de soutien doté de 3 milliards d’euros… financé par les administrés. Il restait toutefois d’autres moyens de droit à invoquer pour attaquer ces emprunts, tels que leur caractère spéculatif, le manquement par la banque à ses devoirs d’information, de conseil et de mise en garde, la tromperie, le dol, etc. Pourtant, peu d’élus ont décidé d’engager le bras de fer contre les banques pour contester le paiement de ces dettes illégales et illégitimes. Pour tenter de pallier cette inertie, quelques collectifs d’audit citoyen ont décidé d’engager le combat.

… et le soutien de la justice.

Aux ordres du pouvoir, les juges civils et administratifs ont systématiquement rejeté les demandes des collectivités qui avaient engagé des actions. Les autres collectivités ont cédé à la pression des préfectures et ont préféré passer un accord avec la banque pour sortir des emprunts mais en payant des indemnités colossales. Dans quelques-unes de ces collectivités, des citoyens rassemblés dans des CAC (collectifs d’audit citoyen) ont attaqué les délibérations votées par les conseils municipaux ou communautaires. À Nîmes, Vichy, Dijon et Grenoble des actions citoyennes ont été engagées.

À Nîmes, le 6 mars 2018, les membres du CAC 30 ont obtenu l’annulation de 3 délibérations de la Métropole de Nîmes au motif du manquement du président de la Métropole de Nîmes à son devoir d’information. Dans cette affaire, la banque (le Crédit Foncier, filiale de BPCE) a fait payer à la collectivité une indemnité faramineuse de 58,6 millions d’euros en plus des 10 millions de capital remboursé. Mais les juges du tribunal de Nîmes se sont bien gardés de remettre en cause la légalité des contrats des emprunts toxiques ainsi que des conditions dans lesquelles ils ont été mis en place. Une nouvelle délibération a été prise par la collectivité et un nouveau recours a été engagé par les membres du CAC 30.

À Vichy, un recours engagé par trois citoyens est toujours en attente d’une décision.

Contre le délit de citoyenneté inventé par les juges administratifs à Grenoble…

À Grenoble, des citoyens ont attaqué les délibérations votées par la Métropole. Dans une décision du 27 septembre 2018, non seulement les juges du tribunal administratif de Grenoble ont rejeté leurs demandes légitimes en rendant la justice au nom de la caste des banquiers, mais ils ont condamné les trois plaignants à payer 1 200 euros à Grenoble Alpes Métropole, créant de ce fait un nouveau délit : le délit de citoyenneté. Le message est clair et il est politique : il s’agit de dissuader les citoyens de s’attaquer aux banques et de les intimider en les menaçant de condamnations.

… Opposons la lutte l’impératif de solidarité !

Pour dénoncer ce simulacre de justice et l’impunité dont bénéficient les banques, au-dessus des lois, il est essentiel de faire circuler cette information et de soutenir nos camarades de Grenoble. Nous pouvons les aider de plusieurs façons :

Apporter un soutien financieren faisant un chèque à l’ordre de : ATTAC 38 (préciser au dos du chèque « action CAC38 »)[2], à adresser à :

Attac Isère

Maison des associations

6 Rue Berthe de Boissieux

38000 Grenoble.

Interpeller les responsables politiques de Grenoble Alpes Métropole pour qu’ils refusent que leur collectivité, qui prône en permanence la « participation citoyenne », exige le paiement des 1 200 euros auprès des trois citoyens qui ont défendu les intérêts de la collectivité. Pour ce faire, il suffit d’adresser un courriel au Président de Grenoble Alpes Métropole pour réclamer la non-application de cette condamnation scandaleuse. Les messages[3]sont à envoyer directement au président de la métropole à l’adresse suivante : christophe.ferrari@lametro.fr

La victoire en trompe-l’œil de Sassenage

Sassenage est une des rares collectivités dont le maire a poursuivi le combat contre Dexia. Le 4 octobre dernier, la Cour d’appel de Versailles a rendu un jugement dans lequel elle ordonne à Dexia de reverser à la collectivité 30 % des intérêts réclamés par la banque à la collectivité entre 2011 et 2015. La cour justifie ce versement au titre de dommages et intérêts en réparation du préjudice résultant de la perte de chance pour la collectivité. Mais cette décision n’est qu’une victoire en trompe-l’œil car l’essentiel du surcoût d’intérêts reste à la charge de la commune et les juges se sont bien gardés de déclarer spéculatifs les emprunts toxiques. Les juges ont bien pris soin de rappeler dans leur arrêt que leur décision était motivée par le fait que Sassenage était une petite collectivité et qu’elle avait passé, en dehors des emprunts, une convention de conseil avec la banque. Sachant que la quasi-totalité des collectivités en attente de décision dans des procès qui les opposent aux banques n’ont pas signé ce type de convention, le message envoyé par les juges est clair : les collectivités vont perdre.

(Mauvaise) moralité de l’histoire

Ainsi, en France, le pouvoir politique et les juges à sa botte préfèrent condamner des citoyens qui défendent le bien public, l’intérêt général, et laisser les banques libres de poursuivre leurs exactions.

Aujourd’hui, ce n’est pas la justice qui dit le droit mais les banques et les escrocs de la finance grossièrement dissimulés derrière des marionnettes en robe noire. Cette mascarade s’appelle justice de classe.

Il est grand temps de rendre la justice au nom du peuple français et de placer les banques sous contrôle citoyen au moyen de leur socialisation.

[1]Le TEG est le taux qui récapitule le coût exact du crédit en intégrant tous les coûts liés à celui-ci.

[2]Dans l’éventualité où les fonds solidaires recueillis sur ce compte excèderaient les frais à payer à Grenoble Alpes Métropole, le surplus serait reversé à d’autres collectifs citoyens agissant en justice.

[3]Texte de courriel possible :

« Mr le Président de Grenoble Alpes Métropole,

Je vous adresse ce message pour vous faire part de mon soutien plein et entier envers les trois membres du CAC 38 qui ont été scandaleusement condamnés par la justice à payer à votre collectivité 1 200 € de frais de justice.
Je considère que leur action citoyenne est particulièrement juste, responsable et soucieuse des finances de leur agglomération.
Je vous demande en conséquence de ne pas exiger le paiement de cette somme comme vous en avez la possibilité.

Avec mes salutations citoyennes déterminées »

Solidaires avec les 7 de Briançon

Liberté et relaxe pour les 7 de Briançon

Ils risquent la prison pour avoir aidé des personnes migrantes en danger dans les Alpes. Bastien, Benoit, Eleonora, Juan, Lisa, Mathieu et Théo vont être jugé·e·s le 8 novembre 2018 au tribunal de Gap (Hautes-Alpes).

Ils risquent la prison pour avoir aidé des personnes migrantes en danger dans les Alpes. Bastien, Benoit, Eleonora, Juan, Lisa, Mathieu et Théo vont être jugé·e·s le 8 novembre 2018 au tribunal de Gap (Hautes-Alpes).

Leur seul tort : avoir participé le 22 avril dernier, dans un contexte de militarisation croissante de la frontière franco-italienne, à une marche solidaire pour dénoncer les agissements du groupuscule Génération Identitaire qui menait une opération d’intimidation violente et d’incitation à la haine au col de l’Echelle (Briançon).

Pour cela, ils risquent jusqu’à 10 ans de prison et 750 000 euros d’amende. Il s’agit de peines normalement réservée à la criminalité organisée.

A travers eux, ce sont non seulement des associations régionales et nationales qui sont visées,  Tous migrants, La Cimade, L’Anafé et Chez Marcel…, mais plus largement toutes celles et tous ceux qui chaque jour, par simple humanisme ou parce qu’ils aspirent à un modèle de société plus juste et plus humain, apportent leur soutien à celles et ceux qui en ont besoin et ce quelle que soit leur origine.

Le procureur a donc choisi de poursuivre en justice des militant·e·s solidaires, ni délinquant·e·s, ni trafiquant·e·s, tout en garantissant l’impunité aux membres du groupe d’extrême droite Génération Identitaire qui n’ont fait l’objet d’aucune poursuite judiciaire à ce jour. Et alors même que les forces de l’ordre se rendent quotidiennement coupables de violations des droits des personnes étrangères et de violences inacceptables sur les exilé·e·s.

En écho à la récente décision du Conseil constitutionnel qui a enfin reconnu la fraternité comme un principe constitutionnel, nous demandons :

– la relaxe pure et simple pour Bastien, Benoit, Eléonora, Juan, Lisa, Mathieu et Théo ;

– la fin de l’acharnement des forces de l’ordre et de toutes les poursuites judiciaires contre les personnes qui viennent en aide aux personnes migrantes ;

– l’arrêt immédiat des violences policières dont sont victimes les personnes exilées à la frontière et le respect de leurs droits.

Toutes et tous solidaires avec les 7 de Briançon. Toutes et tous contre le délit de solidarité. Toutes et tous délinquant·e·s solidaires en bande organisée.

Pétition à l’initiative du Comité de soutien aux 3+4 de Briançon, La Cimade, Collectif Délinquants Solidaires, Gisti, Anafé, Tous Migrants, Emmaüs, UJFP (Union juive française pour la paix), Fasti, Bagagérue, FAP (Fondation Abbé Pierre), Transport People and Care, Syndicat des Avocats de France, LDH (Ligue des droits de l’Homme), Union syndicale Solidaires, SUD Education, Roya citoyenne et L’Auberge des Migrants.

Plus d’informations du Comité de soutien aux 3+4 de Briançon.

Soutenons les VioMe : le collectif lance la commande groupée

Solidarité concrète avec les travailleurs
de l’usine VIOME occupée et autogérée
à Thessalonique en Grèce

Après que leur usine ait été mise en faillite et abandonnée par les employeurs, les salariés depuis maintenant 5 ans l’ont reprise en coopérative ouvrière.

Ils fabriquent des produits d’entretien ménager écologiques qu’ils distribuent de manière militante. Ils sont menacés d’expulsion par la justice grecque. Ils en appellent à la solidarité internationale.

Tout comme en 2016 et en 2017, afin de les soutenir, le collectif de Grenoble vous propose de passer une commande groupée de leurs produits.

Vous trouverez :

– le catalogue et les prix (TTC)  :  Catalogue et tarif VIOME 2019

– le bon de commande avec tous les renseignements utiles : Bon-de-commande-Viome-2018

Attention : la date limite de réception des commandes est fixée au vendredi 16 novembre 2018.

Contribuons par nos achats à soutenir cette lutte exemplaire !

A noter la soirée qui sera consacrée au mode de gestion en scop et qui sera l’occasion de faire un point d’actualité sur les VioMe et passer les dernières commandes

La SCOP : de Thessalonique à Grenoble, une autre manière de gérer une entreprise

le 7 novembre 2018 à 20h à la Maison des associations de Grenoble

 

Translate »